Directeur de la publication

Emmanuel Giannesini, Président du CNOUS

Responsable de la rédaction

Mission de la communication du CNOUS

Suivi technique

Sous-direction des systèmes d'information, sous-direction de la vie étudiante (CNOUS)

Adresse postale

Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires - 60 boulevard du lycée - CS30010 - 92170 Vanves

Propriété intellectuelle

Ce site web constitue une Œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'Œuvre est un délit de contrefaçon.

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. A l'exception de l'iconographie, la reproduction à but non lucratif des pages de ce site est autorisée à la condition expresse d'y mentionner la source et la date de capture.

En revanche, le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.

Les photos provenant des offres de logement émanant des propriétaires ne sont pas contractuelles et n'engagent en aucune façon le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS).

Par ailleurs, le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS) ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel il est possible d'avoir accès via son site web, étant expressément rappelé qu'un lien vers un autre site ne signifie aucunement que le CNOUS assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites. Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de page stables. Toute demande de mise à jour ou de correction est à adresser à : infodoc@cnous.fr.

Aucune autorisation n'est requise pour placer un lien hypertexte vers le site du CNOUS, sur la page d'accueil ou une page intérieure d'un site internet. Cependant la mention explicite du site du Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires dans l'intitulé du lien, est recommandée.

Informatique et libertés (CNIL)

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, un droit d'accès et de rectification des informations nominatives est ouvert auprès du :

Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires
60 boulevard du lycée
CS30010
92170 Vanves
http://www.etudiant.gouv.fr/

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif.

Conception, réalisation, hébergement

Conception : Empreinte Digitale
Hébergement : Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires
Visuels : Mission de la communication du Cnous
Rédaction : Mission de la communication, Sous-Direction du Dossier Social Etudiant